Par Fabien Abitbol

Vous entendez parfois parler du conseil de quartier, vous ne savez pas trop ce que c’est ou vous souhaitez en savoir davantage? Ceci est pour vous!

Les conseils de quartier sont une idée vieille comme le monde. Sans remonter aux origines de la démocratie, dans la Grèce antique, les premières tentatives dont on trouve trace ont eu lieu en Allemagne, précisément dans le Berlin des années 1950. Mais la mayonnaise des « jurys citoyens » assurant la liaison gouvernants-gouvernés n’a pas pris.

Les premières expériences ont eu lieu à Porto Alegre (Brésil), en 1989, soit plus de dix ans avant le premier Forum social mondial (2001). Quelques années plus tard, en 1993, sous l’impulsion de Jean-Paul L’Allier, Québec s’y mettait. Jean- Paul L’Allier réalisait, quatre ans après son élection, un vieux projet qui avait germé dans les années 1970. Et, à titre expérimental, les deux premiers quartiers à être dotés d’un conseil de quartier furent le Vieux-Limoilou et... Saint-Jean- Baptiste.

Comment ça fonctionne

Chaque mois d’avril, dans chaque quartier, les résidents et les résidentes votent pour élire deux hommes et deux femmes dont les mandats ont une durée fixe. Les conseils de quartier sont composés de quatre femmes élues administratrices, quatre hommes élus administrateurs, et trois personnes cooptées par les administrateurs et administratrices. Il y a donc en tout au maximum onze administrateurs et administratrices, huit détenant un mandat de deux ans (les élus), trois avec un mandat d’un an (les cooptés). Par ailleurs, les personnes élues du district siègent de droit, avec un droit de parole, mais sans droit de vote. Ainsi, à Saint-Jean- Baptiste, le conseiller Jean Rousseau parle lors de chaque séance de son actualité en tant qu’élu, et répond aussi aux demandes formulées par le conseil d’administration. Les séances étant publiques, c’est aussi l’occasion pour les personnes qui y assistent de contacter directement l’élu, de faire part de ses préoccupations aux administrateurs et administratrices, de faire passer une information ou de faire part d’un projet et solliciter l’appui du conseil.

Les conseils de quartier à Québec ne peuvent siéger que s’ils obtiennent un certain quorum: cinq administrateurs et administratrices, dont trois élus. Dans Saint-Jean-Baptiste, le problème du quorum ne se pose pas vraiment, car le CA est toujours composé de huit à onze personnes (dix, depuis septembre 2018). Mais, par exemple, celui de l’Aéroport a failli disparaître, faute debonnes volontés,et celui de Saint- Roch tourne depuis janvier dernier avec tout juste cinq personnes. Donc si vous résidez à Saint-Roch ou que vous y connaissez des personnes, vous savez ce qu’il vous reste à faire. Et même si vous résidez dans le faubourg Saint-Jean et que vous faites partie d’un organisme domicilié à Saint- Roch, vous pouvez vous impliquer en y étant coopté comme représentant ou représentante de cet organisme.

Chaque conseil de quartier est un organisme sans but lucratif, légalement enregistré, domicilié au bureau d’arrondissement, et doté d’un compte bancaire. Il peut donc aller chercher des commandites pour des projets spécifiques ou demander des sommes à la Ville, des montants, hélas, jamais revalorisés depuis plus de vingt ans.

Comme interlocuteur privilégié entre la Ville et la population résidante, le conseil de quartier traite majoritairement des affaires municipales. Il peut être saisi d’un sujet par la Ville ou faire montre d’initiative. Dans le cas de Saint-Jean- Baptiste, par exemple, lorsqu’un promoteur immobilier a voulu transformer l’ex-boucherie Bégin en condos, c’est la Ville qui a transmis le dossier au CQSJB. Et plus récemment, dans le cadre de son pouvoir d’initiative, le CQSJB a demandé à la Ville un recensement de l’occupation des places de stationnement résidentiel. Dans un autre domaine, divers comités travaillent en dehors des séances publiques sur des sujets spécifiques (comme la mobilité ou l’embellissement) et certaines choses fonctionnent de façon régulière avec moins de formalisme, comme la gestion de la page Facebook du conseil (Facebook/CQSJB).

Ce même conseil de quartier avait initié, à l’été 2015, des trousses de nettoyage contre les graffitis indésirables. À l’hiver 2015-2016, des concertations ont eu lieu à Montcalm avec d’autres quartiers. Puis, l’arrondissement a repris les trousses de nettoyage à son compte, en l’étendant à trois autres quartiers à l’été 2016. Et depuis 2017, la Ville s’est dotée d’un plan de lutte contre les graffitis. À côté de cela, le CQSJB a demandé (tout comme le Compop) une réduction de la vitesse. Vainement.

Ailleurs au Québec et dans le monde

À Paris, où la ville est dotée de 121 conseils de quartier (soit à peine plus que les 27 de Québec, au prorata de la population), il n’y a pas d’autonomie réelle, mais il existe une dotation budgétaire. Bien plus importante qu’à Québec, soit dit en passant. Les budgets y sont alloués de façon systématique et, pour déclencher un paiement, il faut passer par l’arrondissement, qui ensuite valide, puis transmet à la Ville. Le fournisseur de service doit patienter ainsi 90 jours. Chaque système possède donc ses lourdeurs.

L’expérience de Québec n’a pas essaimé qu’en France. Au Québec, de nos jours, le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation recense trois autres communes: Val-d’Or, Rouyn-Noranda et La Tuque. À La Tuque, si dix résidents et résidentes le demandent, un conseil de quartier peut être mis en place, composé de trois membres. À Val-d’Or et à Rouyn-Noranda, il faut réunir cinquante personnes y résidant pour qu’un conseil de quartier soit créé et le nombre d’administrateurs et administratrices varie entre cinq et neuf. Il est donc bien plus facile de créer un conseil de quartier à La Tuque (11000 résidents et résidentes, dix demandeurs suffisent) qu’à Saint-Jean-Baptiste (9 000 résidents et résidentes, mais 300 demandes sont nécessaires).

LE CONSEIL DE QUARTIER : UN OUTIL DE PARTICIPATION CITOYENNE